{"id":3221,"date":"2024-01-24T15:05:53","date_gmt":"2024-01-24T14:05:53","guid":{"rendered":"https:\/\/interbulletin.noblogs.org\/?p=3221"},"modified":"2024-01-24T15:05:53","modified_gmt":"2024-01-24T14:05:53","slug":"le-nouveau-code-du-travail-en-ukraine-une-offensive-audacieuse-de-la-bourgeoisie","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/interbulletin.noblogs.org\/?p=3221","title":{"rendered":"Le nouveau code du travail en Ukraine: une offensive audacieuse de la bourgeoisie"},"content":{"rendered":"

La Conf\u00e9d\u00e9ration des syndicats libres d’Ukraine a examin\u00e9 le nouveau projet de code du travail ukrainien \u00e9labor\u00e9 par le minist\u00e8re de l’\u00e9conomie de l’Ukraine et ne l’a pas approuv\u00e9 !<\/strong><\/u><\/p>\n

[…]<\/p>\n

Absence de r\u00e9glementation l\u00e9gale de l’assurance sociale et des pensions<\/p>\n

Restrictions des droits des femmes, des jeunes et des travailleurs licenci\u00e9s<\/p>\n

Restrictions des droits des employ\u00e9s en mati\u00e8re de r\u00e9mun\u00e9ration et de vacances<\/p>\n

Restrictions des droits des travailleurs \u00e0 la libert\u00e9 d’association et \u00e0 la protection de la n\u00e9gociation collective<\/p>\n

Libert\u00e9 de l’employeur de suspendre et de r\u00e9silier un contrat de travail<\/p>\n

Restrictions des droits des salari\u00e9s lorsque l’employeur a recours aux heures suppl\u00e9mentaires, au travail de nuit, aux week-ends et aux jours f\u00e9ri\u00e9s<\/p>\n

Restrictions des droits des employ\u00e9s en mati\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9 au travail<\/p>\n

L\u00e9galisation du lock-out et restrictions au droit constitutionnel de gr\u00e8ve des salari\u00e9s<\/p>\n

———————————————————————————————————————————————————<\/p>\n

L’analyse de Vitaliy Dudin du Mouvement social<\/strong><\/u><\/p>\n

TOP-5 des enjeux du nouveau Code du Travail<\/p>\n

Le projet du nouveau Code du travail de l’Ukraine publi\u00e9 r\u00e9cemment par le gouvernement repr\u00e9sente la plus grande attaque contre les droits des travailleurs pendant la p\u00e9riode de la loi martiale. Ce document complet de 264 articles pourrait nuire \u00e0 la mise en \u0153uvre de nombreux droits garantis aux salari\u00e9s par la Charte sociale europ\u00e9enne et les lois europ\u00e9ennes sur le droit du travail. C’est loin d’\u00eatre la premi\u00e8re tentative d’abrogation du code du travail ukrainien au cours des derni\u00e8res d\u00e9cennies, mais c’est clairement l’une des plus audacieuses. Elle peut susciter un profond ressentiment chez les travailleurs qui s’efforcent de mener une vie normale ou de servir dans les forces arm\u00e9es.<\/p>\n

Des millions de personnes employ\u00e9es sous contrat de travail risquent de perdre leur protection contre le licenciement et leur capacit\u00e9 \u00e0 r\u00e9sister aux actions arbitraires de leur employeur. Les auteurs cherchent \u00e0 perp\u00e9tuer les restrictions \u00ab temporaires\u00a0\u00bb des droits de la p\u00e9riode de guerre, en proposant aux Ukrainiens de supporter l’injustice m\u00eame apr\u00e8s la victoire. Des dispositions distinctes permettront de l\u00e9galiser des pratiques honteuses telles que le licenciement pour divulgation de secrets commerciaux, la journ\u00e9e de travail de 12 heures ou l’interruption inattendue des cong\u00e9s. Si le Code est adopt\u00e9 cette ann\u00e9e, il entrera en vigueur en 2025 (article 1 des Dispositions finales et transitoires).<\/p>\n

Pour autant que l’on sache, le projet a \u00e9t\u00e9 r\u00e9dig\u00e9 \u00e0 la h\u00e2te et par un cercle restreint d’auteurs sous la direction de la ministre de l’\u00c9conomie Ioulia Svyridenko et de la d\u00e9put\u00e9e du Peuple [parti de Zelenski] Halyna Tretyakova, sans la participation des repr\u00e9sentants syndicaux. La cons\u00e9quence en est une loi de mauvaise qualit\u00e9 dans la forme et antisocial dans le contenu.<\/p>\n

1. Compilation hasardeuse. S\u2019appuyant sur des approches n\u00e9olib\u00e9rales, les auteurs cherchent avant tout \u00e0 rendre la l\u00e9gislation du travail pratique pour le capitaliste et rendre l\u2019employ\u00e9 incapable de se prot\u00e9ger en tant que partie la plus faible dans la relation de travail. Le document contient les normes des projets de lois de l’Ukraine \u00ab Sur les conventions et contrats collectifs \u00ab, \u00ab Sur les conflits collectifs du travail \u00ab (Livre 4), \u00ab Sur la s\u00e9curit\u00e9 et la sant\u00e9 des employ\u00e9s au travail \u00ab (Livre 3) et, bien s\u00fbr, le Projet Mylovaniv de la loi \u00ab\u00a0Sur le travail\u00a0\u00bb. La longueur du texte r\u00e9glementaire peut facilement d\u00e9router le salari\u00e9. Mais en m\u00eame temps, de nombreuses institutions du droit du travail n’y ont pas retrouv\u00e9 leur propre r\u00e9glementation : cela concerne notamment l’examen des conflits individuels du travail, car seul l’article 192 est consacr\u00e9 aux recours judiciaires. \u00abDroits et garanties d’activit\u00e9\u00bb n’est pas abrog\u00e9, mais sa signification pratique sera nivel\u00e9e du fait que le nouveau code envisage les fonctions des syndicats d’une mani\u00e8re tr\u00e8s diff\u00e9rente. Les dispositions sont incoh\u00e9rentes par endroits : \u00e0 l’art. 24 contient le droit de l’employeur d’engager la responsabilit\u00e9 disciplinaire de l’employ\u00e9, mais sa conception et sa proc\u00e9dure d’application ne sont pas divulgu\u00e9s. Il existe \u00e9galement une interdiction g\u00e9n\u00e9rale du harc\u00e8lement moral au travail, mais l’obligation de l’employeur de lutter contre ce ph\u00e9nom\u00e8ne n’est pas incluse (comme dans l’actuel article 158 du Code du travail). Il convient de noter que l’article 18 du projet permet \u00e0 l’employeur d’\u00e9mettre de r\u00e8glements selon les modalit\u00e9s qu’il d\u00e9termine. Ils peuvent \u00e9largir les fonctions du salari\u00e9 (article 22). Il n\u2019est pas n\u00e9cessaire d\u2019impliquer les syndicats dans ce processus, une telle \u00ab autor\u00e9gulation \u00ab conduira au chaos.<\/p>\n

2. Travailler jusqu’\u00e0 la mort. Conform\u00e9ment \u00e0 l’art. 84, la dur\u00e9e du travail des salari\u00e9s ne doit pas d\u00e9passer 48 heures sur une p\u00e9riode de 7 jours, heures suppl\u00e9mentaires comprises. Le nombre d’heures suppl\u00e9mentaires au cours d’une ann\u00e9e civile est limit\u00e9 \u00e0 360 heures (actuellement 120 heures). Dans le m\u00eame temps, la loi offre aux employeurs une occasion extr\u00eamement commode d’introduire un d\u00e9compte sommaire du temps de travail (article 88), lorsqu’il est permis de travailler, par exemple, une ann\u00e9e de temps de travail sur une p\u00e9riode plus courte. Dans ce cas, le travail peut durer jusqu’\u00e0 12 heures par jour. Pour ce faire, il suffit d’\u00abinformer les repr\u00e9sentants des travailleurs\u00bb. Dans le domaine du temps de travail, l’employeur d\u00e9cide de : la dur\u00e9e de travail des \u00e9quipes (article 84), les horaires de travail (article 88), les horaires des \u00e9quipes (article 90), etc. Des pouvoirs aussi \u00e9tendus de l’employeur pour d\u00e9terminer la dur\u00e9e du temps de travail conduiront \u00e0 des abus et \u00e0 des heures suppl\u00e9mentaires injustifi\u00e9es.<\/p>\n

3. Flexibilit\u00e9 mena\u00e7ante. La volont\u00e9 des auteurs de donner aux parties une libert\u00e9 excessive dans la d\u00e9termination des termes du contrat de travail suscite de grandes inqui\u00e9tudes. En acceptant certaines conditions de travail, le salari\u00e9 risque de se retrouver dans une position d\u00e9savantag\u00e9e face \u00e0 l’employeur. Ainsi, le contrat de travail peut comprendre : les motifs de suspension du contrat de travail sans paiement de salaire (article 60), les motifs d’heures suppl\u00e9mentaires (article 88), les cas de rappel en p\u00e9riode de cong\u00e9 (article 96), la division du cong\u00e9 annuel en tranches (article 96), paiement du cong\u00e9 (article 104), etc. Les salari\u00e9s seront contraints d’assumer ses obligations, et en cas de violation flagrante de celles-ci ils seront passibles d’un licenciement imm\u00e9diat (article 68). Par exemple, il peut s’agir d’un article suite \u00e0 la divulgation d’un secret commercial. L’article 54 permet \u00e0 l’employeur, sans aucune justification, de proposer une modification des conditions de travail et de l’introduire dans un d\u00e9lai d’une semaine. Bien que l’employeur puisse se dispenser des obligations \u00abinutiles\u00a0\u00bb sans m\u00eame modifier les termes du contrat de travail avec un employ\u00e9. En effet, en pr\u00e9sence de \u00ab circonstances de force majeure\u00a0\u00bb, il pourra suspendre les obligations des conventions collectives et les accords collectifs (sectoriels) (articles 176, 184).<\/p>\n

4. Licenciement acc\u00e9l\u00e9r\u00e9. La rupture du contrat de travail sera formalis\u00e9e par la conclusion d’un accord compl\u00e9mentaire (article 62). Un employeur peut notamment licencier un salari\u00e9 pour des \u00abraisons de nature \u00e9conomique\u00a0\u00bb abstraites moyennant un pr\u00e9avis de 60 jours (si le contrat de travail est conclu pour une dur\u00e9e allant jusqu’\u00e0 4 mois, alors 5 jours). Parmi les garanties accord\u00e9es aux salari\u00e9s en cas de rupture du contrat de travail \u00e0 l’initiative de l’employeur (article 74), il n’existe aucune interdiction de licenciement pendant la p\u00e9riode de vacances ou d’arr\u00eat maladie. Les travailleurs ayant des enfants de plus d’un an et demi peuvent \u00eatre licenci\u00e9s pour des motifs g\u00e9n\u00e9raux, ce qui abaisse consid\u00e9rablement le niveau de garanties par rapport \u00e0 l’actuel article 184 du Code du travail. L’obligation pour l’employeur de prendre en compte le droit pr\u00e9pond\u00e9rant au maintien au travail en cas de licenciement des salari\u00e9s a \u00e9t\u00e9 supprim\u00e9e (notamment le niveau de qualification, l’anciennet\u00e9, la situation familiale, etc. ne doivent pas \u00eatre pris en compte). En m\u00eame temps, il n\u2019est pas non plus n\u00e9cessaire de proposer un autre poste vacant ! Tout cela vous \u00e9vitera de prouver une violation de la loi en cas de licenciement ill\u00e9gal. Si le salari\u00e9 b\u00e9n\u00e9ficie d’un contrat de travail \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e d’une dur\u00e9e maximale de 4 mois, il peut \u00eatre licenci\u00e9 s’il s’absente pour cause de maladie pendant 15 jours ouvrables cons\u00e9cutifs (article 69 du projet). \u00c9nonc\u00e9 \u00e0 l’art. 73 du projet, la proc\u00e9dure pour convenir du licenciement du salari\u00e9 avec le syndicat n’a pratiquement aucun effet : l’employeur a le droit d’informer le syndicat 6 jours ouvrables avant la date pr\u00e9vue du licenciement, et il peut engager des consultations. L’article 83 affaiblit consid\u00e9rablement les incitations au paiement final \u00a0[du montant d\u00fb] en temps voulu en cas de cessation d’emploi. Au lieu d’une p\u00e9nalit\u00e9 correspondant au salaire journalier moyen pour chaque jour de retard, une p\u00e9nalit\u00e9 de 0,5 % du montant d\u00fb pour chaque jour de retard est introduite.<\/p>\n

5. \u00c9conomies sur la sant\u00e9. Par rapport \u00e0 l’article 4 de la loi actuelle \u00ab Sur les vacances\u00a0\u00bb, l’article 94 du projet ne pr\u00e9voit pas de vacances telles que : des vacances suppl\u00e9mentaires pour un travail dans des conditions de travail pr\u00e9judiciables et difficiles ; cong\u00e9 suppl\u00e9mentaire pour la nature particuli\u00e8re du travail; cong\u00e9 sabbatique; vacances pour la pr\u00e9paration et la participation \u00e0 des comp\u00e9titions [sportives]. Cela aura un impact n\u00e9gatif sur le bien-\u00eatre et la motivation des salari\u00e9s. Le montant minimum des d\u00e9penses pour la protection du travail est annul\u00e9 ! L’employeur ne doit financer les mesures pour la s\u00e9curit\u00e9 et la sant\u00e9 des salari\u00e9s au travail que dans les montants n\u00e9cessaires \u00e0 cet effet (article 155 du projet). Il n’existe pas de norme similaire \u00e0 celle pr\u00e9vue \u00e0 l’art. 160 du Code du travail, pr\u00e9cisant que l’employeur est charg\u00e9 du contr\u00f4le constant du respect par les salari\u00e9s des exigences des actes r\u00e9glementaires sur la protection du travail. Par cons\u00e9quent, il sera plus difficile de prouver qu\u2019un pr\u00e9judice industriel est survenu en raison du manquement de l\u2019employeur \u00e0 remplir ses devoirs, ainsi que d’obtenir de lui des dommages-int\u00e9r\u00eats moraux.<\/p>\n

Ainsi, lorsque l\u2019\u00c9tat exige un sacrifice des citoyens, il empi\u00e8te sur leur droit de gagner leur vie et \u00e0 subvenir aux besoins de leur famille. L’approbation d’un tel document par le Cabinet des ministres de l’Ukraine et son transfert ult\u00e9rieur \u00e0 la Verkhovna Rada d’Ukraine est le signe d\u2019un m\u00e9pris pour les normes europ\u00e9ennes et le sort des syndicats ukrainiens. Le nouveau Code du travail d’Ukraine aidera les employeurs les plus insolents \u00e0 \u00ab riposter\u00a0\u00bb aux revendications croissantes de leurs employ\u00e9s, mais il ne rapprochera pas de la croissance \u00e9conomique. La crise \u00e9conomique actuelle est caus\u00e9e, entre autres, par la p\u00e9nurie de main-d\u2019\u0153uvre, et de telles r\u00e9formes ne feront que l\u2019aggraver. Les propri\u00e9taires du capital ont choisi le moment le plus propice pour promouvoir leurs r\u00e9formes : lorsque l’attention du peuple ukrainien est concentr\u00e9e sur la guerre en cours et que les politiciens ne sont pas arr\u00eat\u00e9s par la perspective d’\u00e9lections ou de manifestations. Nous aimerions croire que dans les conditions de l\u2019int\u00e9gration europ\u00e9enne, tous ces sujets feront l\u2019objet d\u2019une \u00e9valuation appropri\u00e9e de la part de la communaut\u00e9 internationale et que les travailleurs ukrainiens trouveront une nouvelle incitation \u00e0 s\u2019unir en force pour sauver leurs droits des pr\u00e9dateurs capitalistes.<\/p>\n

18 janvier 2024<\/p>\n

Vitaliy Dudin<\/p>\n

 <\/p>\n

Traduction Patrick Le Tr\u00e9hondat parue sur le site de laboursolidarity<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

La Conf\u00e9d\u00e9ration des syndicats libres d’Ukraine a examin\u00e9 le nouveau projet de code du travail ukrainien \u00e9labor\u00e9 par le minist\u00e8re de l’\u00e9conomie de l’Ukraine et ne l’a pas approuv\u00e9 !… <\/p>\n","protected":false},"author":14481,"featured_media":3222,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_locale":"","_original_post":"","footnotes":""},"categories":[53],"tags":[],"class_list":["post-3221","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-ukraine","fr-FR"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/interbulletin.noblogs.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/3221","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/interbulletin.noblogs.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/interbulletin.noblogs.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/interbulletin.noblogs.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/14481"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/interbulletin.noblogs.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=3221"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/interbulletin.noblogs.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/3221\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3223,"href":"https:\/\/interbulletin.noblogs.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/3221\/revisions\/3223"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/interbulletin.noblogs.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/3222"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/interbulletin.noblogs.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=3221"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/interbulletin.noblogs.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=3221"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/interbulletin.noblogs.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=3221"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}